CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Le site internet www.cook-and-chef.com est édité par la société COOKISHOP SARL
10 rue de la prade ZI SUD 34 880 LAVERUNE, FRANCE
RCS Montpellier : 797 622 495 - SIRET : 79762249500019 - TVA : FR08797622495


ARTICLE 1 – LA COMMANDE


L'utilisateur doit s'identifier clairement avant la validation de toute commande passée sur le site www.cook-and-chef.com.
La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est clairement identifié en complétant le bon de commande en ligne lui permettant d'obtenir l'attribution d'un numéro de client qui lui sera transmis par Cook'n Chef.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.


ARTICLE 2 – PRIX


Les prix des produits présents sur le site www.cook-and-chef.com sont exprimées en Euro (€) toutes taxes comprises frais de traitement compris (tri des articles, emballages, reconditionnement,...) et payable en Euros.
Cook'n Chef se réserve le droit de modifier à tout moment les prix des produits présents sur le site.
A noter que les prix présents sur tous supports publicitaires, catalogues, courriers promotionnels, flyers, papiers sont valables 30 jours à compter de la date d'édition.
Les produits reste la entière propriété de Cook'n Chef jusqu'au complet encaissement du montant de la commande.


ARTICLE 3 – MODE DE PAIEMENT


Cook'n Chef accepte les paiements suivant : Directement par le site Internet :
Par paypal
Par carte bancaire
Si vous commandez par courrier ou par fax, inscrivez dans l'emplacement prévu sur le bon de commande le N° de votre carte, sa date d'expiration ainsi que les 3 derniers chiffres inscrits dans l'espace signature au dos de votre carte, puis signez.

Tout impayé, toute présentation de paiement rejetée par la banque produira des intérêts égaux à 4.95% du montant de la somme impayée. Tout incident de paiement pourra entraîner la suspension d'échanges commerciaux, voire la résiliation du compte du débiteur en fonction du degré de gravité des agissements en cause.
En conséquence, Cook'n Chef se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un tel litige.


ARTICLE 4 – LA LIVRAISON


Tous nos produits disponibles sont indiqués sur la fiche descriptive du produit.
Un avoir est généré à l'édition de votre commande si un des produits est indisponible (l'avoir sera égal au montant du produit facturé).
Cook'n Chef s'engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais.
Les délais moyens observés pour les articles disponibles sont de 1 à 30 jours pour une livraison directe à domicile.
Pour le suivi de votre commande en cours, vous pouvez contacter le service client par mail à info@cookishop.com 
Cook'n Chef ne pourra être tenu pour responsable des retards dus à des mouvements de grève des services postaux ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport de biens et de marchandises.

Expédition : Les expéditions sont gérées par nos partenaires spécialisés. 

Coûts d'expédition : Les frais d'envoi seront débités sur le montant total de votre facture produit(s) inclus. Pour la France Métropolitaine, les coûts d'expédition sont calculés en fonction du poid du colis, du nombre de produits commandés, qu'ils proviennent de la même vente ou de plusieurs ventes différentes. Pour l'étranger, les coûts d'expédition sont calculés automatiquement et apparaissent sur le bon de commande en fonction du poids total de votre commande.
A noter, que les frais de livraison ne dépendent pas exclusivement du poids total du colis et du nombre de produits commandés et pouront être modifiés à tout moment et sans préavis.

IMPORTANT :

Tous les articles vendus pour www.cook-and-chef.com sortent de nos entrepôts parfaitement conditionnés. Si vous observez des vices apparents lors de la réception de la marchandise, veuillez renseigner le bulletin de livraison du transporteur sur le champ en indiquant clairement : « COLIS VISIBLEMENT DÉTÉRIORÉ » ou « COLIS AYANT REÇU DES COUPS ». Veuillez ensuite nous faire parvenir le récépissé dans les premières 24 h à compter de la réception de la commande en nous adressant un courrier électronique à : info@cookishop.com ou directement dans votre espace personnel. De cette façon, et seulement de cette façon, la société de transport pourra prendre en charge les dommages causés.

Suite à la livraison de votre commande vous devez sous 3 jours controler votre marchandise,
Si vous observez que la marchandise est cassée vous devez agir très rapidement.
Le transporteur a du vous remettre un bon de livraison (article L. 211-21 du code de la consommation), si ce n'est pas le cas prenez la facture disponible sur votre compte.
Vous disposez de 3 jours, pour informer des dégâts de préférence par lettre recommandée AR, au transporteur (article L. 133-3 du code de commerce), 

Dans tous les cas, il est important de :
• Prendre des photos de l’emballage endommagé et du contenu.
• Nous signaler immédiatement les dégâts.
• Respecter le délai légal de 3 jours suivant la réception du colis pour signaler la casse au transporteur et a cook-and-chef.com. 

Le respect de ces délais est très important si malheuresement ce delais est depassé nous ne pourrons assurer ni le remplacement ni la reprise ni le rembourssement de votre commande.

En cas du non respect des procédures ci dessus dès réception du colis, Cook-and-chef.com ne donnera aucune suite favorable.


Restrictions douanières : Certaines législations limitent l'importation de produits spécifiques. Renseignez vous sur la législation en vigueur dans votre pays avant de commander sur le site. 

Taxes Douanières : Les taxes de douane ou d'importation sont dues dès que le colis atteint son pays de destination. Vous devez vous acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. Nous n'avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons les prévoir, les politiques douanières variant fortement d'un pays à l'autre.
Veuillez contacter votre bureau des douanes local pour de plus amples informations.


ARTICLE 5 - SERVICE CLIENTELE


Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :
par e-mail : info@cookishop.com
par Téléphone : 04 67 77 11 52 depuis la France, +33 4 67 77 11 52 depuis l'étranger.


ARTICLE 6 - DÉLAI DE RÉTRACTATION ET RETOUR


Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la livraison de votre commande pour retourner tout produit qui ne vous conviendrait pas, pour obtenir le remboursement en respectant les conditions générales de vente que vous avez validé lors du passage de votre commande.Le bon de livraison que vous trouvez dans votre colis devra être joint.
Conformément aux dispositions légales en vigueur (article L. 121-20 du Code de la consommation), vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la livraison de votre commande pour retourner tout produit qui ne vous conviendrait pas.
Pour obtenir le remboursement en respectant les conditions générales de vente que vous avez validées lors du passage de votre commande.
Lors de votre retour veuillez nous préciser si vous souhaitez un avoir (qui sera crédité sur votre compte client et valable 1 an) ou le remboursement (il sera effectué via le moyen de paiement de la commande retournée).
Si vous avez utilisé un avoir pour passer votre commande, le remboursement aura lieu uniquement sous forme d’avoir.
Si vous avez bénéficiez d’une réduction exceptionnelle au moment de la commande (nouveau client, parrainage,…), le montant remboursé sera ajusté en fonction de la valeur recalculée de la commande.

Vous avez 14 jours à compter de la livraison de votre commande pour nous renvoyer les articles en parfait état de revente dans tous leur(s) emballage(s) d’origine et munis de toutes leurs étiquettes éventuelles pour bénéficier d’un avoir
respecter les conditions suivantes afin d'éviter tout litige :
- Les articles doivent nous être retournés complets dans leur emballage, non descellés et non utilisés et sans présenter la moindre trace d’utilisation.
- Votre retour doit être fait de manière à pouvoir tracer le colis. Un simple colissimo remis sans signature suffit. Pensez lors de l'envoi de votre retour à bien protéger dans votre colis les produits car lors de la réception de votre retour si les emballages ne sont pas intacts il nous sera dans l'impossibilité d'accepter le retour.
- Les livres, dvd et autre article soumis au copywrite ne pourront pas être retournés, sauf si l'article sous garantie présente un défaut.

Les frais de retour via la Poste sont à la charge de l’utilisateur (à l’exception d’une erreur lors de l’envoi du produit).
Des frais de traitement sont ajoutés (emballages, reconditionnement,...) restent à la charge du client pour un montant forfaitaire de 5.00€.

Cook'n Chef s'engage à rembourser au client qui aura exercé son droit de rétraction les sommes versées dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant l'exercice du droit de rétractation.


GARANTIE

Toute demande formulée au titre des garanties légales prévues aux articles L211-4 du code de la consommation et 1641 et suivants du code civil doit être adressée à :

Indiquer le nom et l'adresse du vendeur, garant de la conformité des biens

Le vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l'article L.211-4 et suivants du code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil.

Lorsqu'il agit en garantie légale de conformité, le consommateur:
- bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir;
- peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L.211-9 du code de la consommation;
- est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d'occasion.

La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie. Le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644.


VOTRE RETOUR EN 3 ÉTAPES OBLIGATOIRES


1. Effectuer la demande de retour et stipuler la raison sur son compte client
2. Imprimer le bon de retour après acceptation de nos services
3. Indiquer le numéro de retour sur le colis


Adressez votre retour à :


Cookishop - Cook'n Chef

Service Retour

10 rue de la prade - ZI SUD

34 880 LAVERUNE


Formulaire de Rétractation (http://www.cook-and-chef.com/contact-retractation.php)

Si le retour résulte d’une erreur de notre part ou s’il s’avère défectueux, nous vous rembourserons vos frais de port (à réception du retour par notre service).
Si votre commande contient uniquement 1 article et un cadeau surprise celui-ci ne sera pas remboursé si ce dernier n'est pas joint au colis retour.


ARTICLE 7 – UTILISATION DU SERVICE


Parrainage et bons de réduction L'accès à cook-and-chef.com peut s'effectuer par le biais du service de parrainage, celui-ci étant réservé à un réseau social restreint du membre (amis et proches).
Le parrainage permet au client de bénéficier de bons de réductions, crédités après la première commande des filleuls, sous réserve de non-annulation de leur commande.
D'une valeur de 5 €uros, les bons de réduction sont valables pendant un an.
Les bons de réduction sont disponibles dans le compte client et sont non cumulables entre eux et soumis à un montant minimum de commande, sauf indication contraire dans l'origine du bon.
Ces derniers ne pourront en aucun cas faire l'objet d'un remboursement monétaire et constituent un moyen de paiement à part entière.
Cook'n Chef se réserve le droit d'augmenter temporairement la valeur du bon d'achat et de revenir à la valeur de base de 5 €uros sans informer préalablement les membres.
Le fait d'augmenter la valeur du bon de réduction ne change en rien les conditions d'attribution et d'utilisation citées ci-dessus.
Dans l'hypothèse où la société Cook'n Chef constaterait de graves irrégularités quant à l'utilisation par un membre de son système de bons de réduction et/ou de parrainage, elle pourrait alors prendre toutes mesures utiles afin de faire cesser ces irrégularités, à savoir la suspension de l'accès au site ou l'exclusion du membre.
D'ordre général, le non respect par un membre de ses obligations au titre des présentes Conditions Générales de Vente pourra entraîner la suspension voire la résiliation de son compte de membre, sans préjudice de tous dommages et intérêts que pourrait solliciter la société Cook'n Chef.


ARTICLE 8 – RESPONSABILITE


Cook'n Chef n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen.
La responsabilité de la société Cook'n Chef ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Cook'n Chef se donne le droit d'annuler une commande si les informations sont erronées (Numéro de téléphone, email, adresse invalides ou incomplètes, adresses avec boites postales et pays étrangers en dehors de France Métropolitaine ...)
et/ou si le transporteur refuse la livraison à l'adresse indiquée. Tous les produits proposés sont conforme à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de la société Cook'n Chef ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.
Pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle.
Cook'n Chef ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
Il appartient au client de se conformer aux législations du pays dans lequel il se trouve et au pays dans lequel il souhaite faire livrer son colis, et notamment aux législations douanières prévoyant certaines restrictions en matière d'importation de produits ou objets pour adultes.
En cas d'impossibilité d'accès au site, en raison de problèmes techniques ou de toutes natures, le client ne pourra se prévaloir d'un dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité.


ARTICLE 9 - INFORMATIONS NOMINATIVES


Lorsque qu'une inscription sur le site de www.cook-and-chef.com est effective, vous êtes inscrit(e) à la newsletter quotidienne pour être prévenu(e) des offres cook'n Chef, nouvelles ventes privées, dernières minutes, derniers en stock, mails informatifs et promotionnels. Cook'n Chef s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Également, Cook-and-chef.com se réserve le droit de vous informer ponctuellement des offres de ses partenaires. 
Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservées aux clients Cook'n Chef, notamment par la newsletter de la société www.cook-and-chef.com.
Le présent article ne pourra empêcher la cession globale de la société ni le transfert d'activités à un tiers.

En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :

Par e-mail :
info@cookishop.com

Par courrier :

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Service Retour

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Les informations en rapport avec votre commande font l'objet d'un traitement automatisé de données.
Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.
Cook'n Chef est le destinataire des données en rapport avec votre commande.
La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction.
La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associé à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement.
Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à

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ARTICLE 10 - PROPRIETE INTELLECTUELLE


Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par www.cook-and-chef.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Cook'n Chef.
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ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE


Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. La langue présentes Conditions Générales de Vente est la langue française.
Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service client info@cookishop.com, et à défaut d'un règlement amiable, le tribunal sera seul compétent à l'exclusion de toutes autres juridictions pour trancher les différends et contestations pouvant résulter de nos contrats et ou de leur suite, ceci même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.


ARTICLE 12 - ENGAGEMENT DU CLIENT


Lorsque vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente Cook'n Chef qui sont régies par le droit français.
Ces présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.
Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées en fonction de la législation en vigueur et a tout moment sans préavis.


Toute l'équipe de Cook'n Chef vous remercie pour votre confiance.